Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTUS
SOCIETE ANONYME DITE : KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
1590139
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2000
LOTUS de : KAYSERSBERG

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) : KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : KAYSERSBERG domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 3 mai 2000.

: KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


SOCIETE ANONYME DITE : KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Savons, rince-doigts;parfumerie, cosmétiques, coton, bâtonnets-coton, serviettes et lingettes imprégnées ou non à usage cosmétique.Bougies.Coton, bâtonnets-coton, serviettes et lingettes imprégnées ou non pour l'hygiène ou à usage médical;rince-doigts;serviettes périodiques et tampons périodiques, protège-slips et tous produits pour l'hygiène intimes féminin;slips, pointes, coquilles absorbantes, couches et changes-complets et tous produits pour incontinents et énurétiques.Appareils distributeurs métalliques d'essuie-mains, de serviettes, d'essuie-tout, d'ouate d'essuyage, de mouchoirs, de draps d'examen;bacs récupérateurs.Coutellerie, fourchettes et cuillers (non en métaux).Draps d'examen, alèzes.Papier, carton, articles en papier ou en carton;papier toilette, protections de sièges de toilettes;rouleaux ménagers;essuie-mains et torchons en papier;mouchoirs, serviettes à démaquiller;linge de table, serviettes, nappes, sets de table;filtres en papier, cornets à frites;bobines d'essuyage, rouleaux d'essuyage;sacs-poubelle.Mobilier pour sanitaires métallique ou non, notamment ensemble modulaire comprenant un distributeur d'essuie-mains, une réserve et un bac récupérateur;appareils distributeurs non métalliques d'essuie-mains, de serviettes, d'essuie-tout, d'ouate d'essuage, de mouchoirs, de draps d'examen.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;assiettes, verres, gobelets et tasses;appareils distributeurs métalliques ou non de papier toilette, de protections de sièges de toilettes et de savon;chiffons de nettoyage;gants.Linge de table à usage unique en non-tissé, en particulier nappes;sets de table, serviettes de table;chiffons.Gants, calots, toques, charlottes et blouses et de faÇon générale, sous-vêtements de travail et de protection; sous-vêtements à usage unique pour les enfants tels que slips, couches et changes-complets

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.