Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTOSCRINYL
KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
1211827
Date de dépôt :
26/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2002

Présentation de la marque COTOSCRINYL

Déposée le 26 août 1982 par KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTOSCRINYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KAYSERSBERG, domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2007931) - France.

La marque COTOSCRINYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTOSCRINYL est expirée depuis le 26 août 2002.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2007931) - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1992 n°2007931 - Publication au BOPI 1992-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03

Compresses; non-tissé à base de fibres naturelles et synthétiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).