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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAYSERSBERG PACKAGING
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KAY PRINT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KAY PRINT
KAYSERSBERG PACKAGING Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94546942
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014

Présentation de la marque KAY PRINT

Déposée le 30 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAYSERSBERG PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAY PRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAYSERSBERG PACKAGING domicilié(e) 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2274940) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy,64000 PAU (dossier no 2274940) - 64000 - France.

La marque KAY PRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAY PRINT est expirée depuis le 30 novembre 2014.

KAYSERSBERG PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : BIG - KAY , AKYVER IR STOP , CADET , KAYMATIC , AKYPLANT , HYPERKAY , AGRIKAY , AQUADER , JUNIOR , IGNIKAY


KAYSERSBERG PACKAGING Société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2274940) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGM2 - Rue M. Dormoy,64000 PAU (dossier no 2274940) - 64000 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2004 n°2274940 - Publication au BOPI 2004-11-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Carton ondulé, emballages en carton ondulé