Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I. S. V.
KAYSERSBERG PACKAGING

Numéro de dépôt :
1200665
Date de dépôt :
05/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2002

Présentation de la marque I. S. V.

Déposée le 5 avril 1982 par KAYSERSBERG PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I. S. V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KAYSERSBERG PACKAGING, domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2003516) - France.

La marque I. S. V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I. S. V. est expirée depuis le 5 avril 2002.

KAYSERSBERG PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : BIG - KAY , AKYVER IR STOP , HYPERKAY , AGRIKAY , CADET , KAYMATIC , AKYPLANT , AQUADER , JUNIOR , IGNIKAY


KAYSERSBERG PACKAGING - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2003516) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Renouvellement sans limitation le 2 avril 1992 n°2003516 - Publication au BOPI 1992-04-02

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI

Produits chimiques, résines synthétiques.Carton traité à l'aide de résines naturelles et/ou synthétiques. Emballages, conteneurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.