CAPOL
Présentation de la marque CAPOL
Déposée le 8 août 1988 par la société étrangère Kaul GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPOL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPOL est expirée depuis le 8 août 2018.
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374862 - Publication au BOPI 2008-06-03
Renouvellement sans limitation n°2108212 - Publication au BOPI 1998-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 26 mars 2009 - Changement d'adresse n°493950 - Publication au BOPI 2009-03-26
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31