(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAUFMAN & BROAD EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283045.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 août 2024.
KAUFMAN & BROAD EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 août 2004 n°2271363 - Publication au BOPI 2004-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05
Inscription le 3 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55740 - Publication au BOPI 1991-09-03
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°405477 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 3 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55741 - Publication au BOPI 1991-09-03
Inscription le 3 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55742 - Publication au BOPI 1991-09-03
Renouvellement sans limitation n°2037056 - Publication au BOPI 1994-39
Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527759 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Inscription le 29 avril 2014 - Changement d'adresse n°623269 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561759 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30