Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIROTEL
Numéro de dépôt :
1389732
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1995
Présentation de la marque CLAIROTEL
Déposée le 5 novembre 1985 par monsieur KAUFFMANN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIROTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAIROTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIROTEL est expirée depuis le 5 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25