Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT D'EXPLORATIONS FONCTIONNELLES ET D'ENDOSCOPIE DES GLANDES SALIVAIRES I.E.F.E.G.S.
KATZ Philippe

Numéro de dépôt :
96650951
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2016

Présentation de la marque INSTITUT D'EXPLORATIONS FONCTIONNELLES ET D'ENDOSCOPIE DES GLANDES SALIVAIRES I.E.F.E.G.S.

Déposée le 15 novembre 1996 par KATZ Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT D'EXPLORATIONS FONCTIONNELLES ET D'ENDOSCOPIE DES GLANDES SALIVAIRES I.E.F.E.G.S. »

Le déposant est KATZ Philippe domicilié(e) 7 rue Théodore de Banville,75017 PARIS (dossier no 2323469) - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2323469) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT D'EXPLORATIONS FONCTIONNELLES ET D'ENDOSCOPIE DES GLANDES SALIVAIRES I.E.F.E.G.S. est expirée depuis le 15 novembre 2016.


KATZ Philippe - 7 rue Théodore de Banville,75017 PARIS (dossier no 2323469) - 75017 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2323469) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 21 septembre 2006 n°2323469 - Publication au BOPI 2006-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils de radiologie à usage médical. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services médicaux ; soins médicaux, chirurgie, radiologie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.