Déposée le 23 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KARAVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARTER ET TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-31 du 4 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KARAVEL domicilié(e) 10 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 321 916 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KARAVEL, Mme DJATEU Alexandra, Service Juridique domicilié(e) 10 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France.
La marque CHARTER ET TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KARAVEL, SAS - 10 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 532321916
KARAVEL, Mme DJATEU Alexandra, Service Juridique - 10 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Inscription le 10 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°506621 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-06-10
Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°676044 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-26
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2016 n°2624616 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710506 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26
Gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur un réseau informatique diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire.Télécommunication informations en matière de télécommunication communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.Organisation de voyages réservation pour les voyages agence de tourisme.Divertissement, activité sportives et culturelles.Hébergement temporaire. Réservation de logement temporaires services hôteliers.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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