Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSE ROYAL
M. Kaisserian (Haïkachod)

Numéro de dépôt :
928290
Date de dépôt :
07/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BROSSE ROYAL

Déposée le 7 juillet 1975 par monsieur Kaisserian (Haïkachod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROSSE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Kaisserian (Haïkachod domicilié(e) 5, rue Geoffroy-Marée, Paris. - France.

La marque BROSSE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BROSSE ROYAL est expirée depuis le 7 juillet 1985.

Kaisserian (Haïkachod a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CURLER


M. Kaisserian (Haïkachod) - 5, rue Geoffroy-Marée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Dentelles et broderies;rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.