BROSSE ROYAL
Présentation de la marque BROSSE ROYAL
Déposée le 7 juillet 1975 par monsieur Kaisserian (Haïkachod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROSSE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BROSSE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BROSSE ROYAL est expirée depuis le 7 juillet 1985.
Kaisserian (Haïkachod a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469