Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INDEPENDENT SUSPENSION
Numéro de dépôt :
1521999
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1999
Présentation de la marque INDEPENDENT SUSPENSION
Déposée le 31 mars 1989 par KAEPA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDEPENDENT SUSPENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INDEPENDENT SUSPENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205869 - Publication au BOPI 1996-09-09