Déposée le 14 octobre 1993 par KABUSHIKI KAISHA NAMCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAC-TRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est KABUSHIKI KAISHA NAMCO, domicilié(e) No. 8-5, Tamagawa 2-chome, Ota-ku, TOKYO JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.
La marque PAC-TRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KABUSHIKI KAISHA NAMCO - No. 8-5, Tamagawa 2-chome, Ota-ku, TOKYO JAPON - Japon
CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
Machines à sous pour le divertissement, machines à jeux vidéo, boîtier de machines à jeux vidéo, circuits imprimés pour machines à jeux vidéo, machines à jeux vidéo pour usage domestique, bandes magnétiques, optiques ou laser, cartes, disques et cartouches pour stocker des programmes de jeux vidéo, parties et éléments pour les produits mentionnés ci-dessus, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Jeux, machines à jeux vidéo pour usage domestique, éléments mannuels pour jeux électroniques, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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