Déposée le 26 septembre 1980 par KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, SOCIETE JAPONAISE, 3-5, 2- CHOME, AKASAKA, MINATO-KU, TOKYO (JAPON). - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150553.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, SOCIETE JAPONAISE, 3-5, 2- CHOME, AKASAKA, MINATO-KU, TOKYO (JAPON). - Japon
CABINET PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09
MACHINES ET MACHINES-OUTILS, NOTAMMENT MACHINES POUR LE TRAVAIL DES METAUX, TELLES QUE MACHINES A CINTRER, PRESSES HYDRAULIQUES, PRESSES HYDRAULIQUES A HUILE, PRESSES ET MACHINES A CISAILLER, A DECOUPER OU A TRONCONNER, FREINS DE PRESSES, MACHINES A RECTIFIER, NOTAMMENT LES VILEBREQUINS, CISAILLES A LINGOTS, TOURS, MACHINES DE MOULAGE;MACHINES DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CHANTIERS, TELLES QUE ROULEAUX DAMEURS, MOUTONS DAMEURS, FINISSEURS D'ASPHALTE, ROULEAUX A PNEUS, NIVELEUSES, COMPACTEURS, CHARGEUSES, MACHINES DE GERBAGE, MACHINES DE RECUPERATION, CONVOYEURS A COURROIE, ROULEAUX ET PLAQUES A VIBRATIONS;MACHINES DE TERRASSEMENT DE TOUS TYPES, TELLES QUE PELLETEUSES, PELLETEUSES-CHARGEUSES, CHARGEURS DE CAMIONS, BENNES DE CHARGEURS, EXCAVATEURS, PIOCHEURS, PELLES MECANIQUES DE TOUS TYPES;EXCAVATEURS A GODETS, TRANCHEUSES, MACHINES DE FORAGE DE TUNNELS;VEHICULES ET NOTAMMENT VEHICULES DE CHANTIERS, TELS QUE TRACTEURS, CAMIONS A BENNE BASCULANTE, BULLDOZERS A CHENILLES, A ROUES OU AMPHIBIE, RACLEUSES, DEFONCEUSES, RATELEURS, EXCAVATRICES A TRANCHEE, DECAPEUSES, BULLDOZERS A LAME BASCULANTE, POUR TERRAINS HUMIDES ET DE MINES, VEHICULES DE POSE DE CONDUITES, REMORQUES DE RECEPTION DE DEBLAIS POUR VEHICULES CHENILLES, CHARIOTS A FOURCHE, CHARIOTS DE LEVAGE ELECTRIQUE, CHARIOTS A ACTIONNEMENT ELECTRIQUE, TRACTEURS DE TOUAGE, BETONNEUSES ET CENTRALES A BETON SUR CAMION, APPAREILS DE DENEIGEMENT ET CHASSE-NEIGE, MOTEURS, MACHINES DE FUSION ET D'AFFINAGE DE METAL, TELLES QUE FOURS A ARC, FOURS A SOUFFLAGE CHAUD, FOURS A COUPOLE;MACHINES ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES, EN PARTICULIER EQUIPEMENTS DE COMMANDE POUR INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DE MATERIAUX, INSTALLATIONS DE MOULAGE DE METAL ET D'AFFINAGE DE METAL, FONDERIES, FORGES ET USINES D'ASSEMBLAGE;LAMPES ET ECLAIRAGES ELECTRIQUES, EN PARTICULIER ECLAIRAGE DE SIGNALISATION A BATTERIE SOLAIRE, PROJECTEURS A BATTERIES SOLAIRES;BATTERIES, EN PARTICULIER BATTERIES SOLAIRES;PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR LES PRODUITS CI-DESSUS;SEMI-CONDUCTEURS, NOTAMMENT SILICIUM; TOUS AUTRES MATERIELS ELECTRIQUES.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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