Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.T.M-COMPLEX
KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1384612
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1996

Présentation de la marque B.T.M-COMPLEX

Déposée le 16 décembre 1986 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.T.M-COMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO domicilié(e) 3-6, 2-chome Akasaka, Minato-ku, Tokyo - JAPON. - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI. - France.

La marque B.T.M-COMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.T.M-COMPLEX est expirée depuis le 16 décembre 1996.

KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO a également déposé les autres marques suivantes : KOMATSU , IRONMOLE , BTM COMPLEX , TORQFLOW , (Marque figurative) , THE SCIENCE OF SERVICE , IRONMOLE , KOMATSU , , KOMATSU


KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, société de droit japonais - 3-6, 2-chome Akasaka, Minato-ku, Tokyo - JAPON. - Japon


Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Machines pour le travail des métaux, telles que machines à cintrer, machines à aléser, machines à tourner, machines à fraiser, machines à percer, machines à tarauder, tours, presses mécaniques, presses à forger, presses hydrauliques, presses à extruder, machines à découper les lingots, machines à refouler les lingots;appareils de manutention tels que chargeurs, élévateurs, convoyeurs à bandes;machines pour la fusion et l'affinage des métaux telles que cubilots et générateurs de vent chaud; leurs parties et accessoires.