Déposée le 20 mars 1996 par KABUSHIKI KAISHA KANDY (société japonaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIOCCOLATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est KABUSHIKI KAISHA KANDY (société japonaise), domicilié(e) 2-26-18, Nishiazabu, Minato-ku Tokyo JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque CIOCCOLATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIOCCOLATA est expirée depuis le 20 mars 2006.
KABUSHIKI KAISHA KANDY (société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : uni-uni
KABUSHIKI KAISHA KANDY (société japonaise) - 2-26-18, Nishiazabu, Minato-ku Tokyo JAPON - Japon
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Serrures et fermetures métalliques (non électriques); porte-clés métalliques (autres que de fantaisie) à savoir anneaux métalliques pour clefs; clefs (clés); serrures de sûreté (non électriques); chaînes de sûreté; chaînes métalliques pour la serrurerie; cadenas; anneaux métalliques pour clefs; anneaux métalliques pour la quincaillerie ou la serrurerie.Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); serviettes (maroquinerie); porte-documents; porte-documents à soufflet; malettes pour documents; attaché-cases; sacs à bandoulière; sacs à main et pochettes à main; cartables; sacs et serviettes d'écoliers; sacs à dos; sacs à breloques; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs de plage; porte-monnaie (non en métaux précieux); bourses; coffrets (non garnis) destinés à contenir des articles de toilette; trousses de toilette non garnies, en cuir ou imitations du cuir; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir; pochettes ventrales pour petits effets personnels; portefeuilles; porte-cartes; porte-billets; porte-chéquiers; étuis pour cartes de visite, en cuir ou imitations du cuir;étuis pour tickets et billets, en cuir ou imitations du cuir; malles; malles en osier; valises; sacs de voyage; sacs de vol; sacs fourre-tout; sacs polochons; bagages (maroquinerie); coffres de voyage; sacoches en cuir ou imitations du cuir; trousses de voyage (maroquinerie); sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes en cuir ou en carton-cuir; peaux d'animaux; parapluies, parasols, ombrelles et cannes; cannes-sièges; fourreaux de parapluies; fouets et sellerie; harnais pour animaux; habits pour animaux; laisses; colliers pour animaux; courroies et sangles de bagages; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir.Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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