Déposée le 31 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.TYP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COOL HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.TYP domicilié(e) Avenue de l'Agau, BP 50009, 34871 LATTES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 785 757 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL K.TYP - France.
La marque COOL HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL K.TYP - Avenue de l'Agau, BP 50009, 34871 LATTES CEDEX - France - SIREN 381785757
SARL K.TYP - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Métaux précieux, Joaillerie, bijouterie Meubles, cadres Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) Vaisselle en verre, porcelaine
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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