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Marques déposées par la société étrangère K+S KALI GmbH
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PARTERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARTERRE
K+S KALI GmbH société de droit allemand

Numéro de dépôt :
97662097
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2017

Présentation de la marque PARTERRE

Déposée le 31 janvier 1997 par la société étrangère K+S KALI GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARTERRE »

Le déposant est la société étrangère K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-von-Suttner-Strasse 7 DE 34131 KASSEL,ALLEMAGNE (dossier no 2332638) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2332638) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARTERRE est expirée depuis le 31 janvier 2017.

K+S KALI GmbH a également déposé les autres marques suivantes : MF 136 , MF 135 , TERRICOLE , SCORBIC , SCORALSACE , ORGAPEC , ORGAKALI , PETRA , RODACALC , BIOALSACE


K+S KALI GmbH société de droit allemand - Bertha-von-Suttner-Strasse 7 DE 34131 KASSEL,ALLEMAGNE (dossier no 2332638) - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2332638) - 75340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332638 - Publication au BOPI 2007-01-26

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.