Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERTECO PLUS
K+S KALI GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3229782
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2023
FERTECO PLUS de K+S KALI GmbH

Présentation de la marque FERTECO PLUS

Déposée le 10 juin 2003 par la société étrangère K+S KALI GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTECO PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société étrangère K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-Von-Suttner Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque FERTECO PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERTECO PLUS est expirée depuis le 10 juin 2023.

K+S KALI GmbH a également déposé les autres marques suivantes : MF 136 , MF 135 , TERRICOLE , SCORBIC , SCORALSACE , ORGAPEC , ORGAKALI , PETRA , RODACALC , BIOALSACE


K+S KALI GmbH, Société de droit allemand - Bertha-Von-Suttner Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Inscription le 4 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405260 - Publication au BOPI 2005-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528528 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732184 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour le destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Aliments pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.