BICALSACE
Présentation de la marque BICALSACE
Déposée le 14 août 1992 par la société étrangère K+S KALI GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BICALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BICALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BICALSACE est expirée depuis le 14 août 2022.
K+S KALI GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220445 - Publication au BOPI 2002-05-03
Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502029 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15