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Marques déposées par la société étrangère K+S KALI GmbH
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AGRISEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRISEL
K+S KALI GmbH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
92446820
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022

Présentation de la marque AGRISEL

Déposée le 21 décembre 1992 par la société étrangère K+S KALI GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société étrangère K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-Von-Suttner Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque AGRISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRISEL est expirée depuis le 21 décembre 2022.

K+S KALI GmbH a également déposé les autres marques suivantes : MF 136 , MF 135 , TERRICOLE , SCORBIC , SCORALSACE , ORGAPEC , ORGAKALI , PETRA , RODACALC , BIOALSACE


K+S KALI GmbH, société de droit allemand - Bertha-Von-Suttner Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 29 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170918 - Publication au BOPI 1994-03-29

Renouvellement avec limitation le 6 août 2002 n°2226232 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515181 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28

Inscription le 28 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657020 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, la sylviculture, à savoir : produits fertilisants ; engrais pour les terres à l'exception des produits chimiques destinés à l'agriculture et notamment à l'élevage. Produits agricoles, forestiers non compris dans d'autres classes ; nourriture pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.