Déposée par voie électronique le 28 décembre 2018 par JUVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMPTOIRS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-03 du 18 janvier 2019.
Le déposant est JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque COMPTOIRS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Cosmétiques; produits de nettoyage, de soins et de traitements corporels ; produits, traitements et soins capillaires; produits pour l'hygiène buccale et le soin buccal, huiles essentielles ;
Produits pharmaceutiques ; compléments alimentaires et nutritionnels issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; protéines et suppléments à base de protéines pour l'alimentation humaine; produits à base d'herbes à usage médical, extraits d'herbes, de plantes issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; vitamines; préparations de vitamines; compléments alimentaires sous forme de préparations instantanées pour boissons et de boissons en poudre issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; compléments et additifs nutritionnels issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; préparations nutritives issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; boissons nutritionnelles et diététiques, produits diététiques issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus" ;
Fruits, champignons et légumes transformés, protéines végétales, graines à usage alimentaire, sel, poivres, huiles et graisses comestibles, épices, produits alimentaires compris dans cette classe utilisés comme compléments non à usage médical ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Extraits végétaux non médicinaux; produits et substances végétales non médicinaux; substituts végétaux non médicinaux; tisanes : cacao thés et leurs succédanés, farines, préparations faites de céréales, sucres, miel, produits alimentaires compris dans cette classe utilisés comme compléments non à usage médical ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers et graines; fleurs séchées et leurs parties; herbes fraîches; fruits; semences, plantes et fleurs naturelles; légumes ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; boissons à base de plantes, sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons nutraceutiques, compositions pour leur préparation ; boissons nutritionnelles, compositions pour leur préparation ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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