Déposée le 11 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLAFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque BELLAFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA, société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 339684060
NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333135 - Publication au BOPI 2007-01-31
Inscription le 28 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339859 - Publication au BOPI 2002-01-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643876 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-17
Compléments de l'alimentation humaine sous forme de gélules, cachets, comprimés, poudres, sirops et ampoules non à usage médical ou pharmaceutique; substances, aliments, boissons diététiques et tisanes non à usage pharmaceutique ou médical; substituts de repas non à usage pharmaceutique ou médical. Viande, poisson frais ou conservé, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits; gelées et confitures; compotes de légumes ou de fruits; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; beurre, charcuterie, fruits confits, potages et soupes, protéines pour l'alimentation humaine, zestes de fruits; préparations alimentaires fraîches ou conservées, composées ou à base de viandes, poissons frais. Café, thé, cacao, sucre, riz; succédanés du café, du sucre, farines et préparations faites à base de céréales, céréales, pain, pâtisserie, gâteaux et confiserie, sels de cuisine, miel, levure, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, cacao, chocolat, bouillies alimentaires à base de lait, condiments, gelée royale pour l'alimentation humaine, glaces alimentaires, sandwiches, sushis, préparations alimentaires composées ou à base de ces produits alimentaires. Eaux minérales, eaux lithinées, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, bières, préparations pour faire des boissons, jus végétaux (boissons), lait d'amandes (boissons), orgeat, eaux de Seltz, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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