Marque enregistrée - Marque en vigueur

jp océan
Madame Juliette NASS

Numéro de dépôt :
4639004
Date de dépôt :
14/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2030
jp océan de Juliette NASS

Présentation de la marque jp océan

Déposée par voie électronique le 14 avril 2020 par madame Juliette NASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jp océan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est madame Juliette NASS domicilié(e) 12 rue Martin Luther King - 14280 - SAINT-CONTEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier NASS domicilié(e) 12 rue Martin Luther King - 14280 - SAINT-CONTEST - France.

La marque jp océan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639004.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jp océan arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.

Juliette NASS a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Nass , GROUPE NASS , JP énergie environnement , JP Océan , JP Energie Environnement


Madame Juliette NASS - 12 rue Martin Luther King - 14280 - SAINT-CONTEST - France


Monsieur Xavier NASS - 12 rue Martin Luther King - 14280 - SAINT-CONTEST - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796318 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Inscription le 20 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798716 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Investissement de capitaux ;

Transport ; location de véhicules ; transport en taxi ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services juridiques.