Déposée le 28 novembre 2000 par Julien LEBRUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOT CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est Julien LEBRUN, domicilié(e) 12 rue Remy Dumoncel, agissant au nom et pour le compte de la société "HOT CASA" en cours de formation, 75014 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRUN Julien - France.
La marque HOT CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT CASA est expirée depuis le 28 novembre 2010.
Julien LEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : Buy@Sell by jls
Julien LEBRUN - 12 rue Remy Dumoncel, agissant au nom et pour le compte de la société "HOT CASA" en cours de formation, 75014 PARIS - France
LEBRUN Julien - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Appareils photographiques cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de revue. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre Montage de bande vidéo. Organisation en matière de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de colloques, de conférences, de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacle Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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