Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARVIBAT
JULIEN BORTOLUZZI
OLIVIER BORTOLUZZI

Numéro de dépôt :
3834529
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARVIBAT de JULIEN BORTOLUZZI

Présentation de la marque ARVIBAT

Déposée le 25 mai 2011 par JULIEN BORTOLUZZI et OLIVIER BORTOLUZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARVIBAT »

Les déposants sont JULIEN BORTOLUZZI domicilié(e) 670 Chemin du Counillier Villa Auguste - 83600 - FREJUS - France et OLIVIER BORTOLUZZI domicilié(e) 670 Chemin du Counilier Villa Auguste - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN BORTOLUZZI domicilié(e) 670 Chemin du Counillier Villa Auguste - 83600 - FREJUS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42


JULIEN BORTOLUZZI - 670 Chemin du Counillier Villa Auguste - 83600 - FREJUS - France

OLIVIER BORTOLUZZI - 670 Chemin du Counilier Villa Auguste - 83600 - FREJUS - France


JULIEN BORTOLUZZI - 670 Chemin du Counillier Villa Auguste - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581917 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.