Déposée le 3 mars 1995 par Julien ABECASSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOULIN DE MOISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est Julien ABECASSIS, domicilié(e) Mas de Rantin - Route de Nîmes, 30800 ST GILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien ABECASSIS - France.
La marque MOULIN DE MOISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Julien ABECASSIS - Mas de Rantin - Route de Nîmes, 30800 ST GILLES - France
Julien ABECASSIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus et gibier; extraits de viande; fruits à l'exception du raisin et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, raisins d'AOC, chasselas de Moissac.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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