Marque enregistrée - Marque en vigueur

Madame Mouette
Madame Julie Gourgues

Numéro de dépôt :
4509703
Date de dépôt :
19/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2028
Madame Mouette de Julie Gourgues

Présentation de la marque Madame Mouette

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2018 par madame Julie Gourgues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madame Mouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est madame Julie Gourgues domicilié(e) Calle Llatzeret 30, 3-1 - 08005 - Barcelona - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Julie Gourgues domicilié(e) Calle Llatzeret 30, 3-1 - 08005 - Barcelona - Espagne.

La marque Madame Mouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame Mouette arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.


Madame Julie Gourgues - Calle Llatzeret 30, 3-1 - 08005 - Barcelona - Espagne


Madame Julie Gourgues - Calle Llatzeret 30, 3-1 - 08005 - Barcelona - Espagne


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Bagues [bijouterie]; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Étiquettes à bagages; Pochettes pour permis de conduire; Pochettes [sacs à main de soirée]; Sacs à dos; Sacs de plage; Sacs en tissu; Sacs en toile; Sacs pochettes; Trousses de maquillage vendues vides; Trousses de toilette vendues vides; Trousses de voyage [maroquinerie]; Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Bottes imperméables; Maillots de bain; Masques pour les yeux; Pulls; Robes; Sandales; Tee-shirts; Vestes imperméables; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.