Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUITOUNET
Numéro de dépôt :
1112051
Date de dépôt :
04/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque QUITOUNET
Déposée le 4 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « QUITOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUITOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULES MOREY & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°118253 - Publication au BOPI 1980-020