Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1351093
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1996
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351093.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULES MOREY & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI 1986-39