Déposée le 29 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUARZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM domicilié(e) 40 route de Paris - 03000 MOULINS - Avermes - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque QUARZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPM SAS, société par actions simplifiée - 40 route de Paris - 03000 MOULINS - Avermes - France - SIREN 348014218
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 8 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788347 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-08
Serrures et fermetures de portes, entièrement ou principalement métalliques (autres qu'électriques) ; pièces et parties constitutives entièrement ou principalement métalliques de serrures et fermetures de portes (autres qu'électriques), y compris : gâches, pênes, cylindres de serrures, poignées, boutons, plaques et coffres extérieurs de serrures et fermetures ; clés pour serrures ; cylindres et barillets de sécurité à clé pour serrures métalliques (autres qu'électriques).
Serrures et gâches électriques et électroniques ; systèmes de contrôle d'accès électroniques.
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