Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOODOU
JPC CREATIONS (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3189662
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/10/2012
TOODOU de JPC CREATIONSs

Présentation de la marque TOODOU

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TOODOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONSs domicilié(e) Rue des Cités PONT DE DORE,63920 PESCHADOIRES - 63920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat , BP 27,63400 CHAMALIERES - 63400 - France.

La marque TOODOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOODOU est expirée depuis le 18 octobre 2012.


JPC CREATIONS (Société par actions simplifiée) - Rue des Cités PONT DE DORE,63920 PESCHADOIRES - 63920 - France - SIREN 390548519


CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat , BP 27,63400 CHAMALIERES - 63400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Ciseaux.