Marque expirée - Marque en non vigueur

Tendra' les ciseaux au coeur tendre...
JPC CREATIONS SAS

Numéro de dépôt :
98767721
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2018

Présentation de la marque Tendra' les ciseaux au coeur tendre...

Déposée le 31 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tendra' les ciseaux au coeur tendre... »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités,63920 PESCHADOIRES (dossier no 2396732) - 63920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités,63920 PESCHADOIRES (dossier no 2396732) - 63920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tendra' les ciseaux au coeur tendre... est expirée depuis le 31 décembre 2018.

JPC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : KLIPP , CREE ART , IDOLE , Leader de la coupe , SWING , ALU'TECH , Magi'Col La colle pour l'école , A WORKING DAY , Aludic , KID'RI


JPC CREATIONS SAS - Rue des Cités,63920 PESCHADOIRES (dossier no 2396732) - 63920 - France - SIREN 390548519


JPC CREATIONS - Rue des Cités,63920 PESCHADOIRES (dossier no 2396732) - 63920 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 26 avril 1999 - Retrait partiel n°276310 - Publication au BOPI 1999-04-26

Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396732 - Publication au BOPI 2009-02-02

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Outils et instruments à main entraînés manuellement : paire de ciseaux ; coutellerie. Règles (instrument de mesure). Revue, livres, manuels ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.