SUR'COMPAS
Présentation de la marque SUR'COMPAS
Déposée le 21 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUR'COMPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUR'COMPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR'COMPAS est expirée depuis le 21 avril 2008.
JPC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23