Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR'COMPAS
JPC CREATIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98729832
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque SUR'COMPAS

Déposée le 21 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUR'COMPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités, Pont de Dore, 63920 PESCHADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque SUR'COMPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR'COMPAS est expirée depuis le 21 avril 2008.

JPC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : KLIPP , CREE ART , IDOLE , Leader de la coupe , SWING , ALU'TECH , Magi'Col La colle pour l'école , A WORKING DAY , Aludic , KID'RI


JPC CREATIONS (S.A.R.L.) - Rue des Cités, Pont de Dore, 63920 PESCHADOIRES - France - SIREN 390548519


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Instruments de mesure, compas.