Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PTI'FUTE
JPC CREATIONS SARL

Numéro de dépôt :
96653719
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque PTI'FUTE

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PTI'FUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités, 63920 PESCHADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPC CREATIONS - France.

La marque PTI'FUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTI'FUTE est expirée depuis le 2 décembre 2006.

JPC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : KLIPP , CREE ART , IDOLE , Leader de la coupe , SWING , ALU'TECH , Magi'Col La colle pour l'école , A WORKING DAY , Aludic , KID'RI


JPC CREATIONS SARL - Rue des Cités, 63920 PESCHADOIRES - France - SIREN 390548519


JPC CREATIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Coutellerie. Papeterie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.