Déposée le 7 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES BRICOL IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités, Pont de dore, 63920 PESCHADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque LES BRICOL IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPC CREATIONS (S.A.R.L.) - Rue des Cités, Pont de dore, 63920 PESCHADOIRES - France - SIREN 390548519
CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; paire de ciseaux ; coutellerie ; armes blanches. Fournitures pour l'écriture, le coloriage ; fournitures (matériel scolaire) pour le découpage, le collage, la peinture ; trousse à dessin. Papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; agrafes ; gommes à effacer ; perforateurs à trous ou à thèmes ; maquette ; argile à modeler ; pâte à modeler ; autocollants ; décalcomanies ; livres, manuels ; cartes à jouer ; boîtes en carton ou en papier. Jeux ; jeux de construction.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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