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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS
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AMC RIEN NE REMPLACE LA QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMC RIEN NE REMPLACE LA QUALITE
JPC CREATIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98752314
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque AMC RIEN NE REMPLACE LA QUALITE

Déposée le 28 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMC RIEN NE REMPLACE LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités, Pont de dore, 63920 PESCHADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque AMC RIEN NE REMPLACE LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMC RIEN NE REMPLACE LA QUALITE est expirée depuis le 28 septembre 2008.

JPC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : KLIPP , CREE ART , IDOLE , Leader de la coupe , SWING , ALU'TECH , Magi'Col La colle pour l'école , A WORKING DAY , Aludic , KID'RI


JPC CREATIONS (S.A.R.L.) - Rue des Cités, Pont de dore, 63920 PESCHADOIRES - France - SIREN 390548519


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Outils et instruments à main entraînes manuellement. Paire de ciseaux ; coutellerie. Fournitures scolaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) et de papeterie, agraffes de bureau, colle pour la papeterie compas de tracé, craie à écrire, crayons, porte-crayon, taille-crayons, mines de crayons, plumes à écrire, gommes à effacer, produits pour effacer, équerres à dessin, porte-plume, punaises, règles à dessiner, stylo, stylo-feutres, crayons de couleur, papier, cahier.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.