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Marques déposées par la société étrangère Joval Pty Ltd ATF Joval Brands Trust
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THE GOLDEN BOUGH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE GOLDEN BOUGH
Joval Pty Ltd ATF Joval Brands Trust, Société de droit australien

Numéro de dépôt :
4316049
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
THE GOLDEN BOUGH de Joval Pty Ltd ATF Joval Brands Trust

Présentation de la marque THE GOLDEN BOUGH

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par la société étrangère Joval Pty Ltd ATF Joval Brands Trust auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE GOLDEN BOUGH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société étrangère Joval Pty Ltd ATF Joval Brands Trust domicilié(e) 436 Johnston Street, Level 3, 3067 Abbotsford, Victoria - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque THE GOLDEN BOUGH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE GOLDEN BOUGH arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

Joval Pty Ltd ATF Joval Brands Trust a également déposé les autres marques suivantes : RAMEAU D'OR


Joval Pty Ltd ATF Joval Brands Trust, Société de droit australien - 436 Johnston Street, Level 3, 3067 Abbotsford, Victoria - Australie


REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Vins.