Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTTISH
JOUSSET Germain

Numéro de dépôt :
1447031
Date de dépôt :
20/01/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
20/01/1998

Présentation de la marque SCOTTISH

Déposée le 20 janvier 1988 par JOUSSET Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SCOTTISH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUSSET Germain, domicilié(e) 27, rue des Anguignis, B.P. 42, 45655 ST JEAN LE BLANC CEDEX. - France.

La marque SCOTTISH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTTISH est expirée depuis le 20 janvier 1998.

JOUSSET Germain a également déposé les autres marques suivantes : GOLDENBRONCE MANUEL WSE 70 189 10 , SONNENRAD WSE 73 390 , RED MANDALAY , ROSE DE NOVILLE , MARCELLINE ROUGE , VADIL , FRANCOISE D OLIVET , MAGUY , CATHY , DENISE JOACHIM


JOUSSET Germain - 27, rue des Anguignis, B.P. 42, 45655 ST JEAN LE BLANC CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Chrysanthèmes