Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTA
Numéro de dépôt :
1295289
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
31/12/1994
Présentation de la marque ROTA
Déposée le 31 décembre 1984 par JOUSSET Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ROTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUSSET Germain a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 novembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°178572 - Publication au BOPI 1994-11-14