Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mont Repos
journel bruno

Numéro de dépôt :
3864696
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
Mont Repos de journel bruno

Présentation de la marque Mont Repos

Déposée le 6 octobre 2011 par journel bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mont Repos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est journel bruno domicilié(e) 3 rue de l'église - 28170 - SAINT SAUVEUR MARVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, journel bruno domicilié(e) 3 rue de l'église - 28170 - SAINT SAUVEUR MARVILLE - France.

La marque Mont Repos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mont Repos est expirée depuis le 6 octobre 2021.


journel bruno - 3 rue de l'église - 28170 - SAINT SAUVEUR MARVILLE - France


journel bruno - 3 rue de l'église - 28170 - SAINT SAUVEUR MARVILLE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Monuments funéraires métalliques ;

Monuments funéraires non métalliques.