Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAGNON
JOURDAIN Chantal
MOREL Béatrice
MOREL Eric

Numéro de dépôt :
1658750
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2020
CHATEAU CHAGNON de JOURDAIN Chantal

Présentation de la marque CHATEAU CHAGNON

Déposée le 12 décembre 1990 par JOURDAIN Chantal, MOREL Béatrice, MOREL Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHAGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont JOURDAIN Chantal domicilié(e) 8 rue du Dr Roux Rés. “ Les Vergers ” – Appt 34 - 33320 - EYSINES - France, MOREL Béatrice domicilié(e) 2, Carevelle - 33190 - LOUBENS - France, MOREL Eric domicilié(e) 34 rue de Calonge - 33190 - LA REOLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOURDAIN Chantal domicilié(e) 8 rue du Dr Roux Rés. “ Les Vergers ” – Appt 34 - 33320 - EYSINES - France.

La marque CHATEAU CHAGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CHAGNON est expirée depuis le 12 décembre 2020.

JOURDAIN Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANEVELLE


JOURDAIN Chantal - 8 rue du Dr Roux Rés. “ Les Vergers ” – Appt 34 - 33320 - EYSINES - France

MOREL Béatrice - 2, Carevelle - 33190 - LOUBENS - France

MOREL Eric - 34 rue de Calonge - 33190 - LA REOLE - France


JOURDAIN Chantal - 8 rue du Dr Roux Rés. “ Les Vergers ” – Appt 34 - 33320 - EYSINES - France


Demande de renouvellement le 30 septembre 2010 n°2452077 - Publication au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2184655 - Publication au BOPI 2000-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 15 décembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°538903 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461184 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Inscription le 30 mars 2011 - Changement d'adresse n°546170 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552932 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CHAGNON