LOTO BUS
Présentation de la marque LOTO BUS
Déposée le 17 février 1995 par la Société Anonyme (SA) "JOUANNO EVASION" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOTO BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOTO BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO BUS est expirée depuis le 17 février 2005.
"JOUANNO EVASION" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13