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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Joseph VERDIER
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DUCHESSE DE BRETAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE BRETAGNE
Joseph VERDIER, S.A.

Numéro de dépôt :
1376387
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013

Présentation de la marque DUCHESSE DE BRETAGNE

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Joseph VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCHESSE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Joseph VERDIER domicilié(e) Z.I. Grande Champagne,49260 Montreuil-Bellay (dossier no 2232424) - 49260 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Joseph VERDIER Eric LAURENT domicilié(e) B.P. 14,49260 Montreuil-Bellay (dossier no 2232424) - 49260 - France.

La marque DUCHESSE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCHESSE DE BRETAGNE est expirée depuis le 2 juin 2013.

Joseph VERDIER a également déposé les autres marques suivantes : EXCESSIVE WINE , JEAN MONTBRAY , PAALKENSBERG , BARON DE FRANCE , RUE DU SOLEIL , Cuvée 845 , RENDEZ-VOUS À PARIS , MAURICE FRAIMBOIS , ALBAN DE SAINT PRE , CUVEE LA VILLIERE


Joseph VERDIER, S.A. - Z.I. Grande Champagne,49260 Montreuil-Bellay (dossier no 2232424) - 49260 - France


S.A. Joseph VERDIER Eric LAURENT - B.P. 14,49260 Montreuil-Bellay (dossier no 2232424) - 49260 - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2232424 - Publication au BOPI 2002-12-02

Renouvellement sans limitation n°2012454 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 1 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294560 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08

Vins (muscadets).