Marque renouvelée - Marque en vigueur

Compagnie du Val de Loire
Joseph VERDIER, S.A.

Numéro de dépôt :
99825505
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2029

Présentation de la marque Compagnie du Val de Loire

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Joseph VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Compagnie du Val de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Joseph VERDIER domicilié(e) Rue Pierre My, Z.A. Europe-Champagne - 49260 - MONTREUIL-BELLAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Joseph VERDIER S.A., Mme GILLET Aline domicilié(e) Rue Pierre My, Z.A. Europe-Champagne - 49260 - MONTREUIL-BELLAY - France.

La marque Compagnie du Val de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Compagnie du Val de Loire arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

Joseph VERDIER a également déposé les autres marques suivantes : EXCESSIVE WINE , JEAN MONTBRAY , PAALKENSBERG , BARON DE FRANCE , RUE DU SOLEIL , Cuvée 845 , RENDEZ-VOUS À PARIS , MAURICE FRAIMBOIS , ALBAN DE SAINT PRE , CUVEE LA VILLIERE


Joseph VERDIER, S.A. - Rue Pierre My, Z.A. Europe-Champagne - 49260 - MONTREUIL-BELLAY - France


Joseph VERDIER S.A., Mme GILLET Aline - Rue Pierre My, Z.A. Europe-Champagne - 49260 - MONTREUIL-BELLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419224 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Inscription le 20 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773034 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730792 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

Vins d'appellations d'origine pouvant être complètes par la mention Val de Loire.