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Marques déposées par monsieur JOSEPH PIALLAT
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LE POTAGER D'HELOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POTAGER D'HELOISE
M. JOSEPH PIALLAT

Numéro de dépôt :
3910513
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
LE POTAGER D\'HELOISE de JOSEPH PIALLAT

Présentation de la marque LE POTAGER D'HELOISE

Déposée le 4 avril 2012 par monsieur JOSEPH PIALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE POTAGER D'HELOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur JOSEPH PIALLAT domicilié(e) Qt la Pauvreté - 26740 - SAUZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOSEPH PIALLAT domicilié(e) Qt la Pauvreté - 26740 - SAUZET - France.

La marque LE POTAGER D'HELOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER D'HELOISE est expirée depuis le 4 avril 2022.


M. JOSEPH PIALLAT - Qt la Pauvreté - 26740 - SAUZET - France


M. JOSEPH PIALLAT - Qt la Pauvreté - 26740 - SAUZET - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Miel, sirop de mélasse ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; agrumes ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.