Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CASSAT
Monsieur Joseph PALUDETTO

Numéro de dépôt :
1117913
Date de dépôt :
13/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU CASSAT

Déposée le 13 décembre 1979 par monsieur Joseph PALUDETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU CASSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joseph PALUDETTO domicilié(e) "Cassat" PUISSEGUIN 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU CASSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU CASSAT est expirée depuis le 13 décembre 1989.

Joseph PALUDETTO a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEAULIEU , CHATEAU CASSAT Appellation Puisseguin St-Emilion Contrôlée


Monsieur Joseph PALUDETTO - "Cassat" PUISSEGUIN 33570 - LUSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

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