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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT
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MOULIN GENET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOULIN GENET
JOSEPH MELLOT SA

Numéro de dépôt :
3270589
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOULIN GENET de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque MOULIN GENET

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN GENET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT domicilié(e) ROUTE DE MENETREOL,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH MELLOT SA domicilié(e) ROUTE DE MENETREOL,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT SA - ROUTE DE MENETREOL,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 353786734


JOSEPH MELLOT SA - ROUTE DE MENETREOL,18300 SANCERRE - 18300 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet total n°399323 - Publication au BOPI 2004-09-13

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vins.