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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT
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LE RABAULT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE RABAULT
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585966
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
19/03/2030

Présentation de la marque LE RABAULT

Déposée le 19 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE RABAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LE RABAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE RABAULT arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167900 - Publication au BOPI 2000-03-08

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428201 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739535 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-12

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