Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARQUIS DE JOSEPH MELLOT
JOSEPH MELLOT (S.A.)

Numéro de dépôt :
97708804
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque LE MARQUIS DE JOSEPH MELLOT

Déposée le 10 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE MARQUIS DE JOSEPH MELLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT domicilié(e) ROUTE DE MENETREOL, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH MELLOT SA - France.

La marque LE MARQUIS DE JOSEPH MELLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARQUIS DE JOSEPH MELLOT est expirée depuis le 10 décembre 2007.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT (S.A.) - ROUTE DE MENETREOL, 18300 SANCERRE - France - SIREN 353786734


JOSEPH MELLOT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Vins aoc.