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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT
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GEOFFRENET-MORVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEOFFRENET-MORVAL
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4078380
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2024
GEOFFRENET-MORVAL de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque GEOFFRENET-MORVAL

Déposée par voie électronique le 24 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEOFFRENET-MORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque GEOFFRENET-MORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOFFRENET-MORVAL est expirée depuis le 24 mars 2024.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS , Joseph Mellot LA CHATELLENIE


JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux ;

Service de vente en gros et au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits. Gestion des affaires commerciales dans le domaine viticole ; informations d'affaires dans le domaine viticole ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences d'import export ; services d'approvisionnement en vins pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de démonstration de produits ;

Service de bar à vins, service de restauration, service de bars, services de dégustation de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux, et de boissons non alcooliques ; services d'hôtellerie.